SAVOIE, Henri

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  • Archives nationales 546

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4668 | SAVOIE, Henri

Période 1984 - 1995

Fonds Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1984-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

SPORT : SANTE Colloque "Sport et santé" à Aix-en-provence, le 19 octobre 1996 : recueil des contributions. LETTRE, DOCUMENTS JOINTS

Période 1996 - 1996

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique (1995-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Vente de boissons alcoolisées dans les enceintes sportives. Loi du 28 mai 1996 : discussion parlementaire. DOSSIER (LETTRES, NOTES, COMPTES ...

Période 1996 - 1996

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique (1995-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

SPORT : TAXE A LA VALEUR AJOUTEE Taxe à la valeur ajoutée (TVA) sur les activités sportives. Projet d'application du taux réduit (5,5%). Int...

Période 1995 - 1995

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique (1995-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

SPORT

Période 1995 - 1997

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique (1995-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

JEUX OLYMPIQUES : TERRITOIRES D'OUTRE-MER Comité international olympique (CIO). Comité territorial des sports de Polynésie française : deman...

Période 1996 - 1996

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique (1995-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

SPORT : PUBLICITE Football : exclusivité de la fourniture des équipements aux joueurs professionnels. Accord entre la Ligue nationale de foo...

Période 1995 - 1995

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique (1995-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

SPORT : CONCURRENCE Décisions des fédérations sportives : application du droit de la concurrence. LETTRE

Période 1996 - 1996

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique (1995-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

SPORT

Période 1995 - 1997

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique (1995-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Coupe du monde de football de 1998 : financement. Exercice 1997 : préparation. NOTE, DOCUMENTS JOINTS

Période 1996 - 1996

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique (1995-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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