Inventaire d'archives : Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique (1995-1997)
Contenu :
Sommaire
Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997 dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique.
Art 1-3 : Sports, 1995-1997.
Art 3 : Jeunes, 1995-1997.
Art 3 (suite)-art 4 : Rapatries, tourisme, 1995-1997.
Art 5-12 : Environnement, 1995-1997.
Art 12 (suite)-15. Aménagement du territoire, affaires locales, associations, 1995-1997.
Art 15 (suite)-16 : Energie nucléaire, 1995-1997.
Art 17-19 : Développement durable, réforme de l’Etat, simplifications administratives, médiateur, Commission nationale de l'informatique et des libertés, codification, Institut International des Sciences Administratives, mémorial de la seconde guerre mondiale à Caen, politique immobilière de l’Etat, communication de l’Etat, délégation générale à l’armement, géomètres experts, commissaires enquêteurs, objecteurs de conscience, 1995-1997
Cote :
20010003/1-20010003/19
Publication :
Archives nationales
2001
Informations sur le producteur :
France. Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2001.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Alain Juppé le 2 juin 1997, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1997.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
19 articles soit 6 mètres linéaires.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013422
Personnes :
Institutions :
France. Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997), France. Commission nationale de l'informatique et des libertés, France. Médiateur de la République
Thèmes :
association, bien immeuble, collectivité territoriale, communication, environnement, guerre 1939-1945, jeune, objecteur de conscience, rapatrié, réforme administrative, sport, tourisme, énergie nucléaire