Cote V/1/227

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/311

Période 1737 - 1737

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIV/466

Période 1733 - 1733

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPUYS, 26 juin 1726 - 9 juin 1738 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4179

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Hérault à ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19960428/5

Période 1980 - 1980

Fonds Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1988 - 1988

Fonds Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Département de la réglementation et des formations (1988-1988)

Lieu de conservation Archives nationales