Senez, Jean-Jacques

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  • Archives nationales 18

  • Cabinet de Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'Enseignement professionnel 18

Dates

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Sans titre

Cote 20030543/3

Période 1996 - 2002

Fonds éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)

Cote 20030543/1-20030543/4

Période 1996 - 2002

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

. Relations avec partenaires sociaux et associations. 2000-2001. | . Notes, notes manuscrites. | . Correspondance. | - CGT Confédération gén...

Cote 20030543/2

Période 1996 - 2002

Fonds éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

4. Conventions et accords. 1999-2002 . | . Notes, notes manuscrites. | . Correspondance. | A. Accords cadre. févr.-déc. 2001 . | . Protoco...

Période 1996 - 2002

Fonds éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

5. Établissements d'enseignement professionnel. janv. 2000-mars 2002 . | Notes, notes manuscrites. | Correspondance.

Période 1996 - 2002

Fonds éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)

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  • Document d'archives

7. Diplômes. nov. 1999-mars 2002 . | . Loi de modernisation sociale (LMS) : validation des acquis professionnels (VAP) et de l'expérience (...

Période 1996 - 2002

Fonds éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)

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  • Document d'archives

8. Personnel. janv. 2001 -mars 2002 . | . Notes, notes manuscrites. | . Correspondance. | . Formation initiale et continue des professeurs....

Période 1996 - 2002

Fonds éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)

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  • Document d'archives

Sans titre

Cote 20030543/2

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  • Document d'archives

3. Relations avec les services déconcentrés. déc. 1999-janv. 2002 . | A. Régions. 1999-2002 . | . Notes, notes manuscrites. | . Correspond...

Période 1996 - 2002

Fonds éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

7. Diplômes. nov. 1999-mars 2002 . | . Notes, notes manuscrites. | . Correspondance. | . Réglementation des examens. 1999-2001. | . Diplôme...

Période 1996 - 2002

Fonds éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)

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  • Document d'archives

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