Cote 19940462/102

Période 1926 - 1926

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IX/138

Période 1557 - 1557

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques FILESAC, 19 décembre 1543 - 24 novembre 1589 (étude IX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VI/44

Période 1571 - 1571

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne BRUSLÉ, 10 février 1542 - 8 novembre 1584 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4055

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Lot-et-Gar...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1bI/931

Période 1944 - 1946

Fonds Intérieur. Personnel du ministère de l'Intérieur (début XIXe siècle-1959), Association de l'administration préfectorale (1907-1939)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 U 289

Période 1830 - 1836

Fonds Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Lieu de conservation Archives départementales du Var