Cote X/2a/15

Fonds Arrêts criminels du Parlement de Paris (1404-1425)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/505

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/423

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/364

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/337

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19770873/212

Période 1932 - 1932

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1932

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 44651 X 27 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1928 (janvier à mars)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/9702

Période 1927 - 1927

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1927 (janvier à mars)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/21

Période 1545 - 1545

Fonds Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940472/72

Période 1920 - 1920

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de RA à RIU (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales