Cote BB/11/1673

Période 1883 - 1883

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/534

Période 1788 - 1788

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/496

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/515

Période 1793 - 1793

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, janvier 1790 - 22 septembre 1800 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/95

Période 1708 - 1708

Fonds Minutes et répertoires du notaire Geoffroy DUSART, 26 mai 1686 - 29 janvier 1717 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVI/287

Période 1714 - 1714

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/398

Période 1718 - 1718

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/363

Période 1712 - 1712

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 6 J 367

Période 1764 - 1764

Fonds Fonds Poulain du Mas et alliés6 J

Lieu de conservation Archives départementales de Maine-et-Loire