Cote 5593 X 92

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1893

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/3976

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Calvados à...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//11772

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par M-P

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20040246/11

Période 1987 - 1999

Fonds Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des personnels de conservation, de...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19880465/71

Période 1910 - 1987

Fonds Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Sous-direction de la formation, des productions artistiques et des achats ; Bureau achats (1910-1...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1991 - 1991

Fonds Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1945 - 1958

Fonds Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19980365/8

Période 1945 - 1996

Fonds Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) (1997)

Lieu de conservation Archives nationales