Cote MC/DC/XCIV/9

Période 1889 - 1916

Fonds Dossiers de clients de l'étude XCIV

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/740

Période 1816 - 1816

Fonds Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXI/232

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre LAROCHE, 14 février 1770- 13 septembre 1804 (étude XXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Éloi FIEFFÉ, 12 décembre 1776 - 3 septembre 1789 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Victor RAFFENEAU de LILLE, 21 juillet 1767 - 30 mai 1799 (étude XXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19830180/229

Période 1970 - 1970

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction du personnel ; Dossiers individuels d'agents des travaux publics et des ponts et chaussées (1970)

Lieu de conservation Archives nationales