Cote 19940459/54

Période 1907 - 1914

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LA à LEF (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/214

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/215

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10798

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/648/A

Période 1854 - 1855

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/344

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/304

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/301

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIII/246

Période 1728 - 1728

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIII/248

Période 1729 - 1729

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales