LEPETIT, Marie-Christine

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  • Archives nationales 188

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4229 | LEPETIT, Marie-Christine

Période 1984 - 1995

Fonds Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1984-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie (19...

Cote 20010242/1-20010242/8

Période 1995 - 1997

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

GOUVERNEMENT | Déclaration de politique générale d'Alain Juppé, Premier ministre, le 23 mai 1995 à l'Assemblée nationale. | DISCOURS

Période 1995 - 1995

Fonds Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie (19...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

PREMIER MINISTRE : ENTRETIEN ET RECEPTION | Entretien d'Alain Juppé, Premier ministre, avec Alain Madelin, ministre de l'Economie et des fin...

Période 1995 - 1995

Fonds Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie (19...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ENTREPRISES : AIDES ET PRETS | Rapport Forissier (Nicolas Forissier, député de l'Indre) sur les aides publiques aux entreprises pour l'expor...

Période 1996 - 1996

Fonds Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie (19...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sans titre

Cote 20010242/3

Période 1995 - 1997

Fonds Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie (19...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS : ENTREPRISES | Rapprochement du CEPME (Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises) et de ...

Période 1996 - 1997

Fonds Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie (19...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ARTISANAT, INDUSTRIE, BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS | Loi du 5 juillet 1996 : décrets d'application relatifs à la qualification professionnell...

Période 1997 - 1997

Fonds Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie (19...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

LOI DE FINANCES : ARTISANAT | Financement de la formation continue des artisans, des chambres de métiers et du fonds de promotion en faveur ...

Période 1996 - 1996

Fonds Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie (19...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

PAIN PATISSERIE ET CONFISERIE LEGISLATION ET REGLEMENTATION | Réglementation de l'appellation et de l'enseigne de boulangerie : légalité de ...

Période 1996 - 1996

Fonds Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie (19...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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