Inventaire d'archives : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la...
Titre :
Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie (1995-1997)
Contenu :
Marie-Christine Lepetit a été nommée conseiller technique du premier cabinet d'Alain Juppé par l'arrêté du 9 juin 1995. De nouveau nommée conseiller technique pour le deuxième cabinet d'Alain Juppé, arrêté du 8 novembre 1995. Restée à ses fonctions jusqu'au départ d'Alain Juppé. Le Bottin administratif indique que son champ d'activité recouvrait la fiscalité, les documents internes au cabinet mentionnent de plus les études macro-économiques. Ses archives recouvrent effectivement ces deux aspects.
Sommaire
Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997 dossier de Marie-Christine Lepetit, conseiller technique pour la fiscalité et la macroéconomie
Art 1 : Lois de finances. Politique économique. Recherche. Chambres de commerce et d’industrie, 1995-1997
Art 2-3 : Entreprises, Petites et Moyennes Entreprises (PME). Artisanat, 1995-1997
Art 4-6 : Fiscalité : Par impôt ou taxe. Projets de réforme, 1995-1997
Art 6 (suite) : Sécurité sociale. Logement. Politique familiale, 1995-1997
Art 7-8. Aménagement du territoire et politique de la ville. Rapport courson Léonard. Retraites. Professions libérales. Mer et pêche. Départements et territoires d’Outre-mer. Corse. Affaires internationales, 1995-1997
Cote :
20010242/1-20010242/8
Publication :
Archives nationales
2001
Informations sur le producteur :
France. Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2001
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Alain Juppé le 2 juin 1997, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1997.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
8 articles soit 3 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013628
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
artisanat, chambre de commerce et d'industrie, départements et collectivités d'outre-mer, entreprise, famille, fiscalité, logement, loi de finances, mer, petite et moyenne entreprise, politique économique, profession libérale, pêche, recherche, retraite, sécurité sociale, travail clandestin, ville