Cote F/7/4954/10

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Jean CAIEZ, 19 juillet 1774 - 10 octobre 1783 (étude LXXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19910689/29

Période 1900 - 1988

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/10426

Période 1825 - 1850

Fonds Cultes. Cultes protestants : dossiers individuels des pasteurs (1798-1905)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/910

Période 1808 - 1808

Fonds Cultes. Culte catholique : vicaires généraux et chanoines : dossiers personnels (par diocèse) (an XI-1830)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19770380/165

Période 1870 - 1970

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : Q à Z (1870-1970)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19860005/10

Période 1983 - 1983

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des s...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1 E 5434

Période 1745 - 1812

Fonds Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

Cote 1 E 5429

Période 1797 - 1805

Fonds Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

Cote 1 E 5434

Période 1745 - 1812

Fonds Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes