Pouyanne, Patrick

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  • Archives nationales 101

Dates

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PAULIARD, Jean-Claude | RIGAULT, Jean-Paul | ROBILLARD, Marc | CABANEL, Cécil | CAMBROSIO, Alberto | CHAVANCY, Elisabeth | COLI...

Cote 19930100/36

Période 1990 - 1990

Fonds Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau opérations et contrôles...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sans titre

Cote 19970136/4

Période 1993 - 1995

Fonds Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Patrick Pouyanné, conseiller technique (1993-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

AIR (suite) | Droit communautaire : ozone octobre 1994-février 1995 ; projet d'écotaxe mai 1993-novembre 1994 | - Convention sur la pollutio...

Période 1993 - 1995

Fonds Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Patrick Pouyanné, conseiller technique (1993-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

VOIRIE | Alpes-Maritimes : RN 202 (Baux Roux-Saint-Isidore) : déclaration d'utilité publique juin-juillet 1994 ; Nord : contournement sud de...

Période 1993 - 1995

Fonds Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Patrick Pouyanné, conseiller technique (1993-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sans titre

Cote 19970136/2

Période 1993 - 1995

Fonds Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Patrick Pouyanné, conseiller technique (1993-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Droit de l'Environnement (suite) : loi 2février 1995 : articles 69 à 93) : preparation, discussion parlementaire mars 1994-janvier 1995 ; ap...

Période 1993 - 1995

Fonds Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Patrick Pouyanné, conseiller technique (1993-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sans titre

Cote 19970136/3

Période 1993 - 1995

Fonds Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Patrick Pouyanné, conseiller technique (1993-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ELECTRICITE | Centrale hydroélectrique de Cusset (Rhône) juillet 1994-mars 1995 | - Enfouissement des lignes électriques avril 1995 | - Lign...

Période 1993 - 1995

Fonds Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Patrick Pouyanné, conseiller technique (1993-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

POLLUTIONS ET DECHETS (suite) | Huiles usagées novembre 1992-mars 1995

Période 1993 - 1995

Fonds Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Patrick Pouyanné, conseiller technique (1993-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (OGM) | Loi 13 juillet 1992 : application octobre 1994-mars 1995

Période 1993 - 1995

Fonds Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Patrick Pouyanné, conseiller technique (1993-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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