Cote V/1/296

Période 1733 - 1733

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1820 - 1820

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Marie ESTIENNE, 2 mai 1811 - 20 mai 1825 (étude XLIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/3/8

Période 1791 - 1792

Fonds Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires de Paris (1789-1792)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940472/289

Période 1919 - 1919

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de RIV à RZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940472/289

Période 1935 - 1935

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de RIV à RZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940472/289

Période 1929 - 1929

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de RIV à RZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote PP//151

Fonds Chambre des Comptes de Paris. Lettres de naturalité et de légitimation

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890476/109

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19990105/22

Période 1996 - 1996

Fonds Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1996)

Lieu de conservation Archives nationales