Cote 19970581/2

Période 1873 - 1877

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1873-1877)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/2

Période 1871 - 1958

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 657 X 89

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1892

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 8400 X 9

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1887

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/544

Période 1848 - 1848

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 16268 X 29 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1929 (avril à juin)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1635 X 77 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1884

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1931 X 81 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1884

Lieu de conservation Archives nationales

Cote AJ/9/3883

Période 1920 - 1930

Fonds Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 617 W 14

Période 1987 - 1996

Fonds 617W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales