Cote 19940482/48

Période 1931 - 1938

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de VA à VEN (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/409

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVI/70

Période 1645 - 1645

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/483

Période 1718 - 1718

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/402

Période 1718 - 1718

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1820 - 1820

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste DESPREZ, 15 avril 1812 - 18 mai 1866 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 U 473

Période 1859 - 1861

Fonds Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Lieu de conservation Archives départementales du Var