Cote F/1dII/P/10

Période 1819 - 1819

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/P/10

Période 1827 - 1827

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIX/1392

Période 1653 - 1921

Fonds «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XLIX. MC/ET/XLIX/1381-MC/ET/XLIX/1392 (1545-1926)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/4/1992

Période 1824 - 1824

Fonds Intérieur ; Comptabilité générale. Pensions : index nominatif des dossiers collectifs et individuels (1789-1830)

Lieu de conservation Archives nationales