Cote F/1dII/P/12

Période 1806 - 1809

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940469/409

Période 1937 - 1937

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PF à PZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/DC/XCIV/28

Période 1870 - 1894

Fonds Dossiers de clients de l'étude XCIV

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/515

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas LARDIN, 3 février 1776 - 4 novembre 1785 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890394/33

Période 1942 - 1943

Fonds Cour de cassation. Chambre provisoire siégeant à Alger (1943-1944)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19810706/14

Fonds Dossiers de carrière des personnels de catégorie A et B des hôpitaux psychiatriques nés entre 1808 et 1901 et des personnels des établisseme...

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