Cote F/7/3302

Période 1794 - 1795

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : LAROC à Z (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/R/1

Période 1810 - 1810

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/R/1

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme GARNIER-DESCHESNES, 24 mai 1766 - décembre 1781 (étude XCIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1886 - 1886

Fonds Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses d'Amiens, Angers, Angoulême, ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/10758

Période 1862 - 1862

Fonds Cultes. Cultes protestants : dossiers individuels des pasteurs (1798-1905)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1 C 2019

Période 1690 - 1699

Fonds Administrations provinciales d'Ancien Régime

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire