Sement, Robert-Jacques

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Dates

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SEMENT, Robert Jacques

Cote F/7/5081/4

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Inventaire après décès de Robert-Jacques Sement, à la requête de Victoire Mezières, sa veuve, de Marguerite-Victoire Sement, et de Jacques S...

Période 1804 - 1804

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 23 septembre 1799 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Inventaire après décès de Robert-Jacques Sement, époux de Victoire Mezière, à la requête de Marguerite-Victoire Sement, épouse de Louis-Hugu...

Période 1808 - 1808

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 23 septembre 1799 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Vente d’un fonds de commerce de charcuterie, et bail de la boutique, rue de Buci, paroisse Saint-Sulpice, par Robert Jacques Sement, maître ...

Cote MC/ET/LXXI/103

Période 1791 - 1791

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, janvier 1790 - 16 août 1799 (étude LXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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