Cote MC/ET/XCII/739

Période 1771 - 1771

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon PROVOST, 14 janvier 1775 - 14 août 1789 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LI/524

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/III/476

Période 1604 - 1604

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon FOURNIER, 1588 - 1er mars 1630 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19960428/6

Période 1980 - 1980

Fonds Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19910700/148

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1942 - 1968

Fonds Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXXII/1180

Période 1588 - 1588

Fonds Minutes et répertoires du notaire Marc BRUYÈRE, juillet 1583 - 21 octobre 1591 (étude CXXII)

Lieu de conservation Archives nationales