Cote F/1dII/R/10

Période 1799 - 1800

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/R/10

Période 1802 - 1803

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XV/146

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel DESPREZ, 3 janvier 1631 - 17 février 1666 (étude XV)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Maison de l'Empereur. Répertoires alphabétiques nominatifs renvoyant aux dossiers individuels

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940472/319

Période 1937 - 1937

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de RIV à RZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 6U 406-30

Période 1923 - 1924

Fonds Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Lieu de conservation Direction des Archives départementales des Yvelines