Cote F/1dII/S/7

Période 1798 - 1798

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/S/7

Période 1848 - 1848

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/S/7

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dIII/76

Période 1830 - 1831

Fonds Intérieur. Récompenses honorifiques et secours aux combattants, blessés et victimes des journées des 27, 28 et 29 juillet 1830

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne CARTAULT, 4 janvier 1772 - 10 octobre 1783 (étude XXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Maison de l'Empereur. Répertoires alphabétiques nominatifs renvoyant aux dossiers individuels

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/9831

Période 1799 - 1840

Fonds Intérieur ; Direction de la police générale : dossiers des commissaires de police dans les départements (1799-1830)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/2643

Période 1835 - 1836

Fonds Cultes. Culte catholique : dossiers de candidature à l'épiscopat (XIXe-début XXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1 Fi 2370

Période 1795 - 1795

Fonds 1Fi - Affiches 1665-

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation