Période 1904 - 1904

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Cahors, Cambrai et Carcassonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/T/4

Période 1815 - 1815

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/T/4

Période 1790 - 1790

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/T/4

Période 1849 - 1849

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10841

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/DC/XCIV/13

Période 1886 - 1886

Fonds Dossiers de clients de l'étude XCIV

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/338

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940477/73

Période 1935 - 1935

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de TA à TI (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1 Q 64

Période 1790 - 1947

Fonds 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation