Cote BB/11/558

Période 1848 - 1848

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4921

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4961

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/396

Période 1735 - 1735

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Yves de BOUGAINVILLE, 30 janvier 1720 - 16 décembre 1754 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/382

Période 1731 - 1731

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Yves de BOUGAINVILLE, 30 janvier 1720 - 16 décembre 1754 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/735

Période 1748 - 1748

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Louis QUENTIN, 23 juillet 1743 - 9 août 1768 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/X/455

Période 1741 - 1741

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis de LA FOSSE, 7 avril 1731 - 21 juin 1748 (étude X)

Lieu de conservation Archives nationales