Cote F/1dII/B/5

Période 1799 - 1800

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/214

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/432

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/341

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/349

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1814 - 1814

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste DECOURCHANT, 4 avril 1807 - 22 avril 1816 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/132

Période 1601 - 1601

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//11768

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par A-B

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1829 - 1829

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques Achille GRENIER, 1er décembre 1821 - 16 avril 1833 (étude CXII)

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