Cote V/1/231

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10843/A

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/406

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/4

Période 1935 - 1936

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BA à BAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/4

Période 1909 - 1909

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BA à BAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXI/242

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre LAROCHE, 14 février 1770- 13 septembre 1804 (étude XXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4189

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Ain à Bouc...

Lieu de conservation Archives nationales