Cote 8590 X 94

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1894

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1995

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18(I)/16,F/18(I)/18

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

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Cote 20130612/129

Période 1912 - 2012

Fonds Archives du Secrétariat général de la Cour des comptes. Dossiers de carrière des magistrats de la Cour des comptes (1912-2012).

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