PETITJEAN (Claude-François)

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  • Documents d'archives 3

  • Archives de la Haute-Saône 3

Dates

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Titres concernant la seigneurie et la communauté de Denèvre. - Etat d'acquisitions faites par Claude et Pierre Vallon à Denèvre et Delain (X...

Cote 279 Edepot 843

Période 1528 - 1748

Fonds 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône

  • Document d'archives

Actes notariés concernant en particulier des titres constitutifs de droits féodaux supprimés, remis à la municipalité de Gray, en exécution ...

Cote 279 Edepot 830

Période 1617 - 1776

Fonds 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône

  • Document d'archives

Pièces de procédure concernant les biens communaux et privés : contre les garde-messiers (garde des récoltes et moissons) et divers particul...

Cote 122 Edepot 56

Période 1698 - 1786

Fonds 122Edepot - Archives communales déposées de Champlitte-et-le Prélot

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône

  • Document d'archives

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