Bessan, Jean

Contenus liés

Affiner votre recherche :

À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.

  • Documents d'archives 1

  • Archives de la Haute-Garonne 1

Dates

1 contenu lié

Administration générale. - Contentieux, procès intentés par la commune contre divers habitants pour usurpation de communaux (1834-1838), les...

Cote 2 O 16 3

Période 1834 - 1928

Fonds Communes en A, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information