PAYAN, Alain

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  • Documents d'archives 5

  • Archives de Montpellier 5

Dates

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Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote 834 W 147

Période 2005 - 2005

Fonds 834W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Permis de construire n° 296, n° 297, n° 298, n° 300, n° 301, n° 302, n° 303 (2003).

Cote 628W90

Période 2003 - 2003

Fonds 628W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Permis de construire n° 282, 284, 291, 295, 296 (1992).

Cote 53 W 156

Période 1992 - 1992

Fonds 53W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Occupation du Sol. - Permis de construire 403 - SCI OTHMANIMMO 404 - URBAT 405 - GUERIN 406 - ROUZAUD 407 - SCI CLAUDE 408 - SCI ROYER 409...

Cote 503 W 95

Période 2000 - 2000

Fonds 503W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Permis de construire 127, 130, 131, 134, 138, 144, 146, 150

Cote 361 W 31

Période 1996 - 1996

Fonds 361W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

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