Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0444 demandé par Société Civile Immobilière Brigitte Immo, 1015 avenue du Maréchal-Leclerc. PC 34172 05 V0444 M1 demandé par VORPSI SHKELQIM Société Civile Immobilière Brigitte Immo, 1015 avenue du Maréchal-Leclerc. PC 34172 05 V0444 T1 demandé par Société Civile Immobilière Brigitte Immo, 1015 avenue du Maréchal-Leclerc. PC 34172 05 V0446 demandé par FDI Promotion et Société Civile Immobilière Habitat Accession LR, Zone d’Aménagement Concerté Port-Marianne-Jardins-de-la-Lironde. PC 34172 05 V0446 M1 demandé par FDI Promotion et Société Civile Immobilière Habitat Accession LR, Port-Marianne Jardins-de-la-Lironde. PC 34172 05 V0446 M2 demandé par FDI Promotion et Société Civile Immobilière Habitat Accession LR, Port-Marianne Jardins-de-la-Lironde. PC 34172 05 V0446 M3 demandé par FDI Promotion et Société Civile Immobilière Habitat Accession LR, Port-Marianne Jardins-de-la-Lironde.

Cote :

834 W 147

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

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