Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0444 demandé par Société Civile Immobilière Brigitte Immo, 1015 avenue du Maréchal-Leclerc. PC 34172 05 V0444 M1 demandé par VORPSI SHKELQIM Société Civile Immobilière Brigitte Immo, 1015 avenue du Maréchal-Leclerc. PC 34172 05 V0444 T1 demandé par Société Civile Immobilière Brigitte Immo, 1015 avenue du Maréchal-Leclerc. PC 34172 05 V0446 demandé par FDI Promotion et Société Civile Immobilière Habitat Accession LR, Zone d’Aménagement Concerté Port-Marianne-Jardins-de-la-Lironde. PC 34172 05 V0446 M1 demandé par FDI Promotion et Société Civile Immobilière Habitat Accession LR, Port-Marianne Jardins-de-la-Lironde. PC 34172 05 V0446 M2 demandé par FDI Promotion et Société Civile Immobilière Habitat Accession LR, Port-Marianne Jardins-de-la-Lironde. PC 34172 05 V0446 M3 demandé par FDI Promotion et Société Civile Immobilière Habitat Accession LR, Port-Marianne Jardins-de-la-Lironde.
Cote :
834 W 147
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Personnes :
BRION, Jacques, NOURRIGAT, Elodie, PAYAN, Alain, VORPSI, Shkelqim