Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/M/5

Période 1806 - 1806

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1802 - 1906

Fonds Intérieur ; Théâtres. Censure des répertoires des "petits" théâtres parisiens : index des personnes (1802-1906)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940462/113

Période 1930 - 1930

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Maison de l'Empereur. Répertoires alphabétiques nominatifs renvoyant aux dossiers individuels

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/2633

Période 1861 - 1861

Fonds Cultes. Culte catholique : dossiers de candidature à l'épiscopat (XIXe-début XXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales