ROUTE DEPARTEMENTALE 63

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  • Documents d'archives 14

  • Archives de l'Essonne 14

Dates

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ORSAY. - Collège Alexander Fleming, aménagement de sécurité aux abords ; estimation : dossier d'études, bordereau d'envoi et plan de revêtem...

Cote 1533W/14

Période 1997 - 1999

Fonds 1533W Opérations de voiries (1992-1999)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Je...

Cote 1688W/36

Période 1996 - 1996

Fonds 1688W Aménagement du réseau routier (1988-2002)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'estimation, plan d'assurance qualité.

Cote 1554W/2

Période 1996 - 1997

Fonds 1554W Opérations de voiries (1996-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'inscription, avant-projet sommaire, bordereaux d'envoi, dossier de con...

Cote 1554W/3

Période 1996 - 1997

Fonds 1554W Opérations de voiries (1996-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY : plans d'aménagement, plans de piquetage ; Route Départementale 63 - MESPUI...

Cote 1962W/14

Période 2002 - 2003

Fonds 1962W Aménagement du réseau routier (1990-2006)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation de...

Cote 2359W/30

Période 1997 - 1999

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : ...

Cote 2359W/46

Période 1999 - 1999

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plan n° 1 (La Forêt-Ste-Croix) : Crts MOU...

Cote 2359W/31

Période 1997 - 1999

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : plans et état parcellaire, avis...

Cote 2359W/43

Période 1999 - 1999

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : ...

Cote 2359W/44

Période 1999 - 1999

Fonds 2359W ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS (1991-2001)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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