JUSTICE ET PREVOTE DE BRUNOY

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BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (janvier 1669-22 dé...

Cote B/279

Période 1669 - 1686

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1624, 1636-1638, 1640-1641, 1647, 1650-1657), ...

Cote B/285

Période 1624 - 1699

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 décembre 1702-...

Cote B/281

Période 1702 - 1736

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 août 1736-11 ao...

Cote B/282

Période 1736 - 1764

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : quinze registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (2 janvier 1687-2...

Cote B/280

Période 1687 - 1702

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659-1662, 1669, 1671-1673, 1676, 1679-1694, 1...

Cote B/286

Période 1659 - 1698

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1714, 1716-1723, 1726-1733)

Cote B/287

Période 1700 - 1733

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748-1756) ; (procès verbal de vente des meubl...

Cote B/289

Période 1748 - 1756

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (22 novembre 1621-20...

Cote B/278

Période 1621 - 1688

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1747)

Cote B/288

Période 1734 - 1747

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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