PREVOTE DE SAVIGNY-SUR-ORGE

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SAVIGNY-SUR-ORGE (Prévôté de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (1549), (1550), (1551), (3 fascicules reli...

Cote B/2694

Période 1549 - 1557

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

SAVIGNY-SUR-ORGE (Prévôté de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (janvier, février, mars, avril, décembre ...

Cote B/2695

Période 1557 - 1561

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

SAVIGNY-SUR-ORGE (Prévôté de Savigny).- Procédure civile : pièces de procédure concernant principalement des inventaires après décès à Viry,...

Cote B/2705

Période 1500 - 1566

Fonds B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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