Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

Date de début :

1 janvier 1967

Source d'information : Archives nationales

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  • Inventaires d'archives 30

Dates

30 contenus liés

Agence centrale des organismes de sécurité sociale : instances (2003-2005)

Cote 20080150/1-20080150/20

Période 2003 - 2005

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Agence centrale des organismes de sécurité sociale : situation des comptes (1995-2005)

Cote 20080149/1-20080149/12

Période 2003 - 2005

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Agence centrale des organismes de sécurité sociale : lettres circulaires (2003-2005)

Cote 20080148/1-20080148/10

Période 2003 - 2005

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Santé et solidarité ; Agence centrale des organismes de sécurité sociale (1990-2002)

Cote 20060294/1-20060294/14

Période 1990 - 2002

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Service de la comptabilité et du budget (SCB) - Cote 9100790001-9100790044

Période 1968 - 1990

Lieu de conservation Caisse des Dépôts - Service des archives

  • Inventaire d'archives

Sécurité Sociale ; Agence centrale des organismes de Sécurité sociale (1968-2002)

Cote 20030594/1-20030594/15

Période 1968 - 2002

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Sécurité Sociale ; Agence centrale des organismes de Sécurité sociale (2000-2001)

Cote 20030325/1

Période 2000 - 2001

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Sécurité Sociale ; Agence centrale des organismes de Sécurité sociale (1993-2000)

Cote 20020044/1

Période 1993 - 2000

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Département des activités bancaires et de gestion (FC) - Cote 9503390001-9503390034

Période 1981 - 1992

Lieu de conservation Caisse des Dépôts - Service des archives

  • Inventaire d'archives

Département clientèles et réseaux (FDC2) - Cote 0102640001-0102640017

Période 1975 - 1991

Lieu de conservation Caisse des Dépôts - Service des archives

  • Inventaire d'archives

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