Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (Hautes-Pyrénées)

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  • Archives des Hautes-Pyrénées 29

  • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (Hautes-Pyrénées) 29

Dates

29 contenus liés

Création du syndicat, constitution, fonctionnement : extraits de registres de délibérations, statuts, liste des communes adhérentes, corresp...

Cote 641 E DEPOT 2

Période 1967 - 1979

Fonds Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Pyrénées

  • Document d'archives

Police, hygiène publique, justice

Période 1967 - 1992

Fonds Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Pyrénées

  • Document d'archives

Receveur syndical, indemnité : extrait de registre de délibérations, arrêtés.

Cote 641 E DEPOT 4

Période 1974 - 1992

Fonds Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Pyrénées

  • Document d'archives

Finances

Période 1967 - 1992

Fonds Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Pyrénées

  • Document d'archives

Budgets.

Cote 641 E DEPOT 5

Période 1970 - 1990

Fonds Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Pyrénées

  • Document d'archives

Biens, terres, bois, eaux

Période 1967 - 1992

Fonds Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Pyrénées

  • Document d'archives

Travaux d'alimentation : dossiers techniques.

Cote 641 E DEPOT 10

Période 1969 - 1987

Fonds Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Pyrénées

  • Document d'archives

Concession d'eau, demande : abonnement.

Cote 641 E DEPOT 10

Période 1972 - 1972

Fonds Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Pyrénées

  • Document d'archives

Administration générale du syndicat

Période 1967 - 1992

Fonds Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Pyrénées

  • Document d'archives

Surveillance des eaux potables, contrôles : correspondance, résultats.

Cote 641 E DEPOT 3

Période 1972 - 1974

Fonds Répertoire méthodique des archives déposées du syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable Tarbes-Nord (1967-1992)

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Pyrénées

  • Document d'archives

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