Carrefour de l'habitat (Société)

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  • Documents d'archives 3

  • Archives de Montpellier 3

Dates

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Permis de construire n° 13, n° 17, n° 21 (1990).

Cote 27 W 163

Période 1990 - 1990

Fonds 27W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de délim...

Cote 524 W 23

Période 1990 - 1991

Fonds 524W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - ...

Cote 524 W 37

Période 1988 - 1991

Fonds 524W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

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