LEBUNETEL, Nicolas

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  • Documents d'archives 10

  • Archives de Montpellier 10

Dates

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Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote 834 W 121

Période 2005 - 2005

Fonds 834W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Occupation du sol. - Permis de construire 258 - SCI BESSIERE 259 - CONTAMINE 260 - JOURDAN 261 - ENNOUCHI 262 - MAAF 263 - SCI MONTAU (1ère ...

Cote 506 W 64

Période 2001 - 2001

Fonds 506W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Occupation du Sol. - Permis de Construire 335 - ADAGES 336 - DIEULANGARD 338 - BABAI PARAME 339 - SCI COUPOLE DU PORT

Cote 504 W 49

Période 1999 - 1999

Fonds 504W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Occupation du Sol. - Permis de Construire 12 - TOLEDANO 15 - VALETTI 16 - VALETTI 17 - VALETTI 19 - OPAC 20 - OPAC 21 - OPAC 23 - CROU...

Cote 504 W 2

Période 1999 - 1999

Fonds 504W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Occupation du Sol. - Permis de construire 403 - SCI OTHMANIMMO 404 - URBAT 405 - GUERIN 406 - ROUZAUD 407 - SCI CLAUDE 408 - SCI ROYER 409...

Cote 503 W 95

Période 2000 - 2000

Fonds 503W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Occupation du Sol. - Permis de construire 216 - ACM 217 - SCI ALPHA 218 - DISTRICT 219 - LACREU 220 - ALEM

Cote 503 W 45

Période 2000 - 2000

Fonds 503W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Occupation du Sol. - Permis de construire 410 - BOUYGUES IMMOBILIER 411 - BOUYGUES IMMOBILIER 412 - SAINT-LEGER GRAILLE 413 - SCI CHAMAR 4...

Cote 503 W 96

Période 2000 - 2000

Fonds 503W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Occupation du Sol. - Permis de construire 341 - KHALIL 342 - MOULIN 343 - AIGON 344 - SARK SEVILLE, première partie du dossier

Cote 503 W 75

Période 2000 - 2000

Fonds 503W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Occupation du Sol. - Permis de construire 49 - SCI CONSULAIRE 50 - AMAT 51 - VIALA 52 - MONTEILS

Cote 503 W 11

Période 2000 - 2000

Fonds 503W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Zone d'Aménagement Consuls de mer, aménagement des infrastructures de rejet des eaux pluviales et des eaux usées : dossier de consultation d...

Cote 531 W 224

Période 1996 - 2002

Fonds 531W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

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