Les Pivoines, société civile immobilière

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  • Documents d'archives 3

  • Archives de Montpellier 3

Dates

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Permis de construire n° 439, n° 444, n° 462 (1987), n° 553 (1990), n° 315 (1992).

Cote 628W162

Période 1987 - 1992

Fonds 628W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360. - Préparation du programme d'aménagement : convention, délibé...

Cote 649 W 32

Période 1990 - 1998

Fonds 649W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360. - Acquisitions foncières : actes notariés authentiques, conve...

Cote 649 W 35

Période 1991 - 2007

Fonds 649W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

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