Délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

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  • Archives de la Savoie 77

Dates

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Affaires générales. 1729-1792 (C 4834-4842)

Cote C 4834-4842

Période 1729 - 1792

Fonds C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Procès-verbaux très sommaires des « Assemblées des seigneurs de la Chambre de la Délégation générale, pour la connaissance et. vérification ...

Cote C 4836

Période 1729 - 1736

Fonds C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Correspondance. - Lettres adressées à l’intendant général de Chambéry (qui était chargé du service de toute la correspondance de la Délégati...

Cote C 4840

Période 1757 - 1792

Fonds C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Notes et renseignements sur les mesures agraires et les mesures de capacité usitées dans les différentes provinces du duché de Savoie, et su...

Cote C 4842

Période 1734 - 1734

Fonds C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Déclaratoires pour les biens de l’ancien patrimoine de l’Église dans la province de Savoie-Propre. - 2e volume. Lettres E à O. - A École ; -...

Cote C 4860

Période 1731 - 1741

Fonds C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Déclaratoires des servis, tant ecclésiastiques que féodaux, dans la province de Maurienne. - Dame Hippolyte de Garcin, veuve de PierreMartin...

Cote C 4871

Période 1731 - 1733

Fonds C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Etats et inventaires. 1731-1760 (C 4875-4889)

Cote C 4875-4889

Période 1731 - 1760

Fonds C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Résumé (dressé par le secrétaire de la Délégation) des déclaratoires de servis ecclésiastiques de la province de Savoie-Propre, avec la dési...

Cote C 4875

Période 1736 - 1736

Fonds C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Registre indiquant sommairement les déclaratoires de biens de l’ancien patrimoine de l’Église dans la province de Maurienne, rendues par la ...

Cote C 4876

Période 1701 - 1800

Fonds C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

« Inventaire (très sommaire) des états spécitiques des servis féodaux, tant vérifiés que non vérifiés par la Délégation générale de Savoie, ...

Cote C 4878

Période 1701 - 1800

Fonds C - Sous-fonds de la délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

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