Direction générale des gabelles de Savoie

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  • Archives de la Savoie 70

Dates

70 contenus liés

Lettres patentes, règlements, pétitions, etc. - Billet royal de Victor-Amédée II qui exempte des gabelles le nommé Claude Blanchard, père de...

Cote C 1702

Période 1782 - 1792

Fonds C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Gabelle du tabac. 1754-1792 (C 1713-1723)

Cote C 1713-1723

Période 1754 - 1792

Fonds C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Dépouillement détaillé par bureau, de la vente des tabacs dans les bureaux de la Savoie, avec les noms des buralistes et les produits par tr...

Cote C 1719

Période 1766 - 1766

Fonds C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Registre d'entrée et de sortie du papier à timbrer. - Distance des magasins répandus dans le duché de Savoie, au dépôt central de Chambéry. ...

Cote C 1725

Période 1778 - 1779

Fonds C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Registre pour la vente du papier timbré, faite par les commis, dans les dépôts de Chambéry, Aiguebelle, Aix, Annecy, Bonneville, Genève, L'h...

Cote C 1726

Période 1783 - 1783

Fonds C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Compte par doit et avoir et par trimestre, de la vente du papier timbré, dans chacun des bureaux du duché.

Cote C 1727

Période 1792 - 1792

Fonds C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Comptes généraux de recettes et dépenses des gabelles de Savoie.

Cote C 1737

Période 1754 - 1754

Fonds C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Comptes de recettes et dépenses des agents des diverses branches des gabelles (sel, douanes, papier timbré, poudres et plombs, etc.). - ".. ...

Cote C 1742

Période 1767 - 1768

Fonds C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Procédure soutenue par l'avocat fiscal et l'intendant général de Savoie, au nom des gabelles royales, contre Jeanne Cuillerat, veuve de nobl...

Cote C 1746

Période 1698 - 1742

Fonds C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Expédition d'un bail à ferme des gabelles de Nice, à Sébastien de Franchis, en remplacement de Christophe de Franchis, à qui elles avaient é...

Cote C 1696

Période 1504 - 1504

Fonds C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

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