Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1895 - 1895

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1893 à 1901

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940462/172

Période 1924 - 1938

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940462/173

Période 1924 - 1932

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940462/177

Période 1923 - 1935

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/555

Période 1852 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1852 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19770876/119

Période 1932 - 1932

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1932

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LVI/1461

Période 1920 - 1920

Fonds Minutes et répertoires du notaire Gustave Julien de RIDDER, 19 juillet 1894 - 26 novembre 1928 (étude LVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19840113/147

Période 1972 - 1972

Fonds Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau affaires générales, financement (1972)

Lieu de conservation Archives nationales