Cote V/1/545

Période 1688 - 1688

Fonds Inventaire de lettres de naturalité, légitimation et changement de nom

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1887 - 1901

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses d'Auch, Autun et Avignon)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940440/365

Période 1937 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10782/B

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2012

Période 1888 - 1888

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1888

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5074

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2110

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/DC/CXX/44

Période 1928 - 1940

Fonds Dossiers de clients de l'étude CXX (1579-1971)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/8992

Période 1926 - 1926

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1926 (juillet à septembre)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/1269

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri PÉAN de SAINT-GILLES, 1er février 1788 - 9 mars 1819 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales