Cote 33 BX 14 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1914

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1812 - 1812

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles BORDIN, 14 août 1794 - 12 janvier 1820 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1881 - 1883

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Châlons, Chambéry, Chartres, Clermont ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771160/301

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/2956

Période 1864 - 1864

Fonds Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19800146/156

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890476/22

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940685/1044

Période 1977 - 1994

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1973 - 1973

Fonds Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Mission affaires sociales (1973)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771164/107

Période 1882 - 1971

Fonds Agriculture ; Direction générale administration, financement (1882-1971)

Lieu de conservation Archives nationales