Cote V/1/324

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1844 - 1844

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, janvier 1843 - décembre 1852 (étude CI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1818 - 1818

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste POISSON, 31 janvier 1814 - 24 juin 1834 (étude XII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1815 - 1815

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques Louis DEPUILLE, 28 septembre 1814 - 19 décembre 1826 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890475/80

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19830180/219

Période 1970 - 1970

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction du personnel ; Dossiers individuels d'agents des travaux publics et des ponts et chaussées (1970)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 6U 386-30

Période 1912 - 1912

Fonds Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Lieu de conservation Direction des Archives départementales des Yvelines