Recherche sur l'origine du droit opposant les habitants de Pointvillers à ceux des communes voisines
Date :
1897 - 1899
Contenu :
Notes rédigées par J. Gauthier, archiviste du Doubs. Comprend des pièces de procédure relatives à ce sujet.
Cote :
EAC787DD4
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de PointvillersOù consulter le document :
Archives départementales du Doubs
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales du Doubs
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