Gestion. - Entretien-mise en valeur (1864-1932). Location (1921-1935). Carrières, adjudications (1872-1931). Chasse (1919-1936)....

Titre :

Gestion. - Entretien-mise en valeur (1864-1932). Location (1921-1935). Carrières, adjudications (1872-1931). Chasse (1919-1936). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1872-1875). Cours d’eau, demande de curage (1934).

Date :

1864 - 1936

Cote :

2 O 9/23

Inventaire d'archives :

Institutions :

• Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)
• Haut-Rhin. Trésorerie générale
• Territoire de Belfort. Préfecture
• Territoire de Belfort. Trésorerie générale

Lieux :

• Haut-Rhin (département, France)
• Beaucourt (Territoire de Belfort, France)
• Territoire de Belfort (département, France)

Thèmes :

• administration
• administration générale
• collectivité locale
• finances publiques